Conseil Municipal du 25 novembre 1982




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W198 Page 004Séance du 25 novembre 1982 - Registre 21W198 Page 004 - Délibération
21W198 Page 005Compte administratif du maire pour l'exercice 1981 - Registre 21W198 Page 005 - Délibération
21W198 Page 007Budget supplémentaire de l'exercice 1982|-|Centre de loisirs - Tarifs pour le séjour de noël à bonnefond - Registre 21W198 Page 007 - Délibération
21W198 Page 008Centre de loisirs -Tarifs des activités ponctuelles de préadolescents|-|construction de la crèche familiale halte garderie - Demande de subventions pour équipements mobiliers|-|Construction d'un local pour le service jeunesse - Registre 21W198 Page 008 - Délibération
21W198 Page 009Action en faveur des jeunes de 16 à 18 ans - Approbation d'une convention - Registre 21W198 Page 009 - Délibération
21W198 Page 010Acquisition de terrains pour création d'un espace libre autour du fort - Registre 21W198 Page 010 - Délibération
21W198 Page 011Acquisition de terrains pour mise à l'alignement du vieux chemin de brou - Registre 21W198 Page 011 - Délibération
21W198 Page 012Aliénation d'un terrain allée de la rivière des Dames|-|Chauffage des bâtiments communaux - Approbation d'une convention avec gaz de France - Registre 21W198 Page 012 - Délibération
21W198 Page 013Règlements de sinistre-Acceptation d'indemnité d'assurance - Registre 21W198 Page 013 - Délibération
21W198 Page 014Tarifs des restaurant scolaires - Registre 21W198 Page 014 - Délibération
21W198 Page 015Tarifs du service enfance - Registre 21W198 Page 015 - Délibération
21W198 Page 017Tarifs du centre municipal d'arts plastiques - Registre 21W198 Page 017 - Délibération
21W198 Page 018Tarifs du conservatoire de musique|-|Décision modificative de crédits au titre de l'exercice 1982 - Registre 21W198 Page 018 - Délibération
21W198 Page 019"Construction d'équipements sportifs au collège Beausoleil|-|Classement dans le domaine communal des voies de l'association syndicale autorisée ""le rêve""-décision définitive - Registre 21W198 Page 019" - Délibération
21W198 Page 020Déclassement du parking des H.L.M.de la Noue Brossard et cession à l'office public municipal des H.L.M.|-|Construction d'une passerelle et raccordement piste cyclable -Approbation dossier d'exécution|-|Construction d'une passerelle et raccordement piste cyclable sur le C.D. 224 concours de service de l'équipement|-| - Registre 21W198 Page 020 - Délibération
21W198 Page 022Demande de subventions pour travaux de voiries en 1983 - Registre 21W198 Page 022 - Délibération
21W198 Page 023Missions - Registre 21W198 Page 023 - Délibération
21W198 Page 024Indemnisation d'un agent communal|-|Application au personnel communal de dispositions relatives aux accidents du travail - Registre 21W198 Page 024 - Délibération
21W198 Page 025"Attribution de la prime spéciale de technicité à certain agents des services techniques|-|Approbation d'une convention avec la société H.L.M. ""la Sablière"" pour la réhabilitation des cités S.N.C.F. - Registre 21W198 Page 025" - Délibération
21W198 Page 027Fouilles archéologique sur le site de l ancienne abbaye de Chelles -Avis du conseil municipal - Registre 21W198 Page 027 - Délibération
21W198 Page 028Garantie communal pour le remboursement d'un emprunt à contracter par l'O.P.H.L.M.|-|Garantie communal pour l'équilibre d exploitation des logements P.S.R. de l'office public municipal des H.L.M._loyers impayés - Registre 21W198 Page 028 - Délibération
21W198 Page 029Demande de subvention pour aménagement du centre de vacances de Bonnefond|-|Demande de subvention pour diagnostique thermique des bâtiments communaux - Registre 21W198 Page 029 - Délibération
21W198 Page 030Demande de subvention pour exécution des travaux d'économies d'énergie|-|Communication des décisions prises par le maire en vertu de la délégation de pouvoirs qui lui a été accordé par le conseil municipal le 22 Avril 1977 - Registre 21W198 Page 030 - Délibération